IUT du Havre, l'expérience de la réussite

IUT >> Informations administratives >> Règlement

Règlement

Mis à jour le 14/03/16

Statuts IUT du Havre – adoptés par le CI du 11 mai 2010 et par le CA du 9 décembre 2010/ propositions de modifications des articles 6, 10 et 11 au CA de l’université du Havre du 27 septembre 2012.

STATUTS de l’IUT du Havre

Textes de références :
- Le code de l’éducation,
- Décret 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié sur les IUT,
- Décret 85-28 du 7 janvier 1985 modifié relatif à la participation des personnalités extérieures aux conseils constitués au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (E.P.S.C.P.),
- Décret 85-59 du 18 janvier 1985 modifié fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage,
- Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l’espace européen de l’enseignement supérieur.

Lire la suite : Réglement interieur septembre 2012